Comment ENSURE recueille, utilise et protège vos données. Un langage clair, pas de surprises.
ENSURE (« nous ») fournit un logiciel de gestion de la santé, de la sécurité et de l'environnement (HSE) basé sur le cloud. Cette politique explique comment nous traitons les données personnelles des utilisateurs de notre plateforme et des visiteurs de notre site Web.
Si vous avez des questions, contactez-nous à privacy@ensureqhse.com.
Nous ne vendons pas vos données. Nous n'utilisons pas vos données opérationnelles pour entraîner des modèles d'IA.
Lorsque le RGPD s'applique, nous traitons les données à caractère personnel selon les bases suivantes : a) exécution d'un contrat, pour fournir le service auquel vous avez souscrit ; b) intérêts légitimes, pour sécuriser et améliorer la plateforme ; c) obligation légale, pour nous conformer à la loi applicable ; d) consentement, lorsque vous l'avez donné (par exemple pour le marketing).
Nous ne partageons les données qu'avec les sous-traitants nécessaires au fonctionnement du service. Chacun est tenu contractuellement de traiter les données avec une sécurité et une confidentialité appropriées.
| Sous-traitant | Objet | Région de données |
|---|---|---|
| Supabase | Base de données, authentification, stockage de fichiers, fonctions edge | UE (eu-west-1, Irlande) |
| Vercel | Hébergement Web et CDN pour le site marketing et le socle de l'application | Réseau edge mondial, région principale : UE |
| Cloudflare | Résolution DNS et bureau d'enregistrement de domaine | Réseau anycast mondial |
| Resend | Envoi de courriels transactionnels (notifications, réponses au formulaire de contact) | EU |
| Anthropic | Fonctionnalités d'IA uniquement : analyse des dangers (ARP) et extraction des FDS. Nous utilisons l'offre API d'Anthropic ; par défaut, les données soumises ne sont pas utilisées pour l'entraînement des modèles. | États-Unis |
| OpenAI | Fonctionnalités d'IA uniquement : vectorisation de texte (embeddings) pour la détection des récurrences et la recherche conversationnelle Ask-ENSURE, et extraction des clauses du registre juridique. Nous utilisons l'offre API d'OpenAI ; par défaut, les données soumises ne sont pas utilisées pour l'entraînement des modèles. | États-Unis |
Nous informerons les clients par écrit au moins 30 jours avant d'ajouter ou de remplacer un sous-traitant ayant accès aux données des clients. Le retrait d'un sous-traitant ne nécessite pas de préavis.
Les données sont stockées sur l'infrastructure exploitée par nos sous-traitants. Dans la mesure du possible, nous sélectionnons les régions de l'UE pour conserver les données dans l'EEE. Les transferts en dehors de l'EEE, lorsqu'ils se produisent, sont protégés par des clauses contractuelles types.
Nous conservons les données opérationnelles tant que votre compte est actif. Si vous fermez votre compte, nous supprimons les données personnelles dans un délai de 90 jours, sauf lorsque nous sommes légalement tenus de les conserver (par exemple, les dossiers de facturation).
Vous avez le droit d'accéder, de corriger, d'exporter, de restreindre ou de supprimer vos données personnelles, et de vous opposer à certains traitements. Pour exercer ces droits, envoyez un courriel à privacy@ensureqhse.com. Vous avez également le droit de déposer une plainte auprès de votre autorité locale de protection des données.
Nous utilisons TLS en transit, le chiffrement au repos, la sécurité au niveau des lignes dans la base de données et un modèle d'accès au moindre privilège. Aucun système n'est parfait : si vous découvrez une vulnérabilité, veuillez la signaler à security@ensureqhse.com.
ENSURE n'est pas destiné aux enfants de moins de 16 ans. Nous ne recueillons pas sciemment les données des enfants.
Si nous apportons des modifications importantes, nous aviserons les titulaires de compte par courriel et mettrons à jour la date de la dernière mise à jour ci-dessus.