Quelle que soit la solution choisie, la CFST décrit le système de sécurité d'une entreprise en 10 éléments. C'est la grille qui structure une solution par branche, un audit interne et un contrôle. Cet article les passe en revue, chacun avec l'endroit où il vit dans ENSURE.
Les 10 éléments
- Principes directeurs et objectifs de sécurité
- Organisation de la sécurité
- Formation, instruction, information
- Règles de sécurité
- Détermination des dangers et appréciation des risques
- Planification et réalisation des mesures
- Organisation en cas d'urgence
- Participation
- Protection de la santé
- Audit et contrôle
La protection de la santé renvoie aussi à l'ordonnance 3 relative à la loi sur le travail (OLT 3) : ergonomie, temps de travail, risques psychosociaux.
Comment ENSURE s'y intègre, élément par élément
| Élément | Dans ENSURE |
|---|---|
| 1. Principes et objectifs | Politique et objectifs dans les documents, suivi mensuel avec les indicateurs HSE |
| 2. Organisation de la sécurité | Sites, zones, rôles et droits par personne ; chaque mesure a un responsable nommé |
| 3. Formation, instruction, information | Formations, matrice, compétences avec date d'échéance, besoins de formation créés depuis un incident ou un changement |
| 4. Règles de sécurité | Documents avec versions et dates de revue ; registre légal article par article ; permis de travail |
| 5. Dangers et appréciation des risques | Appréciation des risques avec votre méthode de cotation et vos catégories ; appréciation du risque par activité ; produits chimiques avec lecture des FDS |
| 6. Planification et réalisation des mesures | Actions et CAPA avec responsable, délai, rappels et revue d'efficacité |
| 7. Organisation en cas d'urgence | Plan d'urgence par site, exercices et revues |
| 8. Participation | Observations et presqu'accidents signalés par les collaborateurs depuis leur téléphone |
| 9. Protection de la santé | Inventaire des produits chimiques, stockage et contrôle des mélanges incompatibles, liste des EPI |
| 10. Audit et contrôle | Audits avec vos propres check-lists, inspections hors ligne, analyse des incidents |
Ce qui compte, c'est le lien entre les éléments : un risque (5) mène à des mesures (6), qui ont un responsable (2), et une formation (3) dont la date d'échéance est suivie. Dans des fichiers séparés, ces liens se perdent. ENSURE les garde ensemble.
Ce qu'ENSURE ne fait pas : la médecine du travail et les avis de spécialiste restent du ressort de vos MSST.
Source : CFST : les 10 éléments du système MSST.
Les 10 éléments dans un seul outil
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